Compensation (finance)

Cet article traite de la compensation comme mécanisme interne au système financier. Pour les mécanismes financiers de compensation pour la protection de la nature, voir les articles Économie de l'environnement ou mesure compensatoire

La compensation est un mécanisme permettant à des banques et des institutions financières, membres d'une réunion (la chambre de compensation) de régler les montants dus et de recevoir les actifs correspondant aux opérations faites en leur nom propre ou pour leurs clients. De fait une transaction, matérialisée par l'achat d'une part, la vente d'autre part, a toujours un débiteur et un créditeur.

Au sens large la compensation (clearing en anglais) est définie par la BRI comme : « le processus de transmission, de rapprochement et, dans certains cas, de confirmation des transactions avant le règlement, incluant éventuellement le netting des transactions et l'établissement des positions finales pour le règlement »^[1].

Dans un sens plus restreint, la compensation (netting en anglais) s'exerce par l'agrégat de toutes les positions (d'achats et de ventes) par type de produit/actif détenu par chaque teneur de compte, et se matérialise par un solde net dû ou à recevoir ainsi que par des flux nets de titres à livrer ou à recevoir vis-à-vis de la chambre de compensation. Ainsi, les établissements, membres compensateurs, pour les opérations qu'ils font compenser via la chambre, n'ont de flux financiers et de titres qu'avec la chambre de compensation, et non plus face à leurs contreparties initiales sur les marchés. Le risque de contrepartie est assumé alors par la chambre de compensation (principe de la novation en droit anglais ou français, voire de la compensation en droit civil).

Une chambre de compensation (clearing house en anglais et cámara de liquidación en espagnol) est un organisme national ou international qui exécute les paiements en calculant éventuellement des sommes nettes à payer. Une chambre de compensation est constituée d'adhérents compensateurs (member firms en anglais), qui sont garants de la bonne fin des opérations.

On distingue la compensation sur les marchés financiers et la compensation interbancaire. La première porte sur les valeurs mobilières, les marchés à terme, ou le marché des changes. La seconde porte sur les chèques et virements entre banques et met en jeu un système de paiement. La compensation peut concerner des marchés non officiels. Dès 1872, les coulissiers de Paris se dotent de leur propre chambre de compensation, avec une liquidation mensuelle. Les opérations ont lieu au 4 rue Drouot, chez l'un d'eux, M. Barbaut, sur des grandes feuilles où chacun avait noté ses positions^[2].

Dans le cas des valeurs mobilières et des marchés à terme, la chambre de compensation calcule également les quantités nettes (somme des ventes retranchée de la somme des achats) de produits financiers à livrer, et exécute (instruit) les livraisons.

Les chambres de compensations sont qualifiées infrastructures de marché, au même titre que les systèmes de paiement ou de règlement / livraison, les registres centraux de données ou les dépositaires centraux.